“ TONIO – SERRURERIE – Métallerie – plancha ” sigle “ T.S.M.P. ” Société A Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3325887
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2014
Présentation de la marque PLANCHA FERIA
Déposée le 18 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONIO – SERRURERIE – Métallerie – plancha ” sigle “ T.S.M.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANCHA FERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TONIO – SERRURERIE – Métallerie – plancha ” sigle “ T.S.M.P domicilié(e) Sise Zone Artisanale, Route de SORT,40180 NARROSSE - 40180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 888 237 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Patrick BESSE Avocat domicilié(e) 30 Place du Maréchal JOFFRE, B.P. 15,40101 DAX CEDEX - 40101 - France.
La marque PLANCHA FERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325887.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANCHA FERIA est expirée depuis le 18 novembre 2014.
TONIO – SERRURERIE – Métallerie – plancha ” sigle “ T.S.M.P a également déposé les autres marques suivantes : PLANCHA TONIO , PLANCHA FERIA
“ TONIO – SERRURERIE – Métallerie – plancha ” sigle “ T.S.M.P. ” Société A Responsabilité Limitée - Sise Zone Artisanale, Route de SORT,40180 NARROSSE - 40180 - France - SIREN 441888237
Me Patrick BESSE Avocat - 30 Place du Maréchal JOFFRE, B.P. 15,40101 DAX CEDEX - 40101 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
– appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampe de poche, cafetières électriques, cuisinières. – vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, fourrures, gants, foulard, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements. – ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), brosses (à l'exception des pinceaux), vaisselle non en métaux précieux.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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